MTD Logo Final 2

Mentions légales du site internet de Mondial Trans-Dem

PROPRIÉTAIRE

Mondial Trans-Dem

29 allée des Grand Pacquis

54180 Heillecourt

SIRET 850 581 166 00012

 

RESPONSABLE DE LA PUBLICATION

Société Mondial-Transdem

PROPRIÉTÉS INTELLECTUELLES

Suivant les articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, les contenus de ce site (structure, design, texte, image, animation, logo) sont la propriété exclusive de Mondial Trans-Dem.

Toute représentation totale ou partielle de ce site est soumise à l’autorisation préalable et écrite de Mondial Trans-Dem.

DONNÉES PERSONNELLES

Conformément à la Loi Informatique et Libertés Numéro 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles vous concernant recueillies au moyen du formulaire de contact, exerçable auprès de Mondial Trans-Dem par voie postale à l’adresse indiquée précédemment, rubrique « Propriétaire » .

Elles sont destinées à Mondial Trans-Dem uniquement, qui s’engage à ne pas en faire d’usage commercial sous quelque forme que ce soit autre que la demande envoyée et à ne pas les transmettre à un tiers extérieur à la société.

Consultez le site cnil.fr pour plus d’informations sur vos droits.

 
MTD - favicon + cercle

coordonnées

Plan du site

© 2023 -2024 réalisé par BoostercomMentions légales

Être contacté

Entrez vos coordonnées pour être rappelé gratuitement